Recherche & innovation

Research & innovation

They are able to adapt easily to incredibly difficult matters and familiarise themselves with new legislation and legal technicalities. They have the ability to understand their client's industry, what their client does and what their client needs.

Chambers and Partners

La Recherche et l'Innovation sont les principaux moteurs de la croissance économique et du progrès dans la société de l'information. Parfois, ils sont le résultat du travail intense d'un seul innovateur. Cependant, l'innovation est de plus en plus stimulée par les efforts collectifs de groupes internationaux, de consortiums, de réseaux d'excellence et de laboratoires de recherche, qui s'appuient les uns sur les autres et travaillent ensemble pour réaliser de nouvelles percées. 

Timelex est au cœur de projets de recherche innovateurs et contribue à des sujets tels que la blockchain, les paiements électroniques, l'analyse de Big Data, l'Internet des Objets, les Smart Cities, la robotique, l’Intelligence artificielle et l'apprentissage approfondi, pour n'en nommer que quelques-uns. Dans chaque cas, pour que ces projets puissent réaliser leur plein potentiel, il faut  également relever les défis juridiques. Timelex, avec ses connaissances tant juridiques que des innovations technologiques actuelles, est en mesure de les aborder de manière pragmatique.

Favoriser l'innovation en surmontant les obstacles juridiques

L'innovation n'est pas facile et, au-delà des défis pratiques et techniques, il y a aussi des obstacles juridiques à maîtriser. Timelex possède une vaste expérience en matière d'assistance juridique aux innovateurs, qu'il s'agisse de PME, de multinationales, de consortiums internationaux ou d'institutions universitaires, ce qui leur permet de se concentrer sur la réalisation de leurs projets. 

Parmi les questions couramment abordées sont les suivantes : 

  • Propriété des données, y compris les restrictions d'accès et d'utilisation
  • Protection des données
  • Attribution des droits de propriété intellectuelle (y compris l'exclusion des connaissances de base préalables)
  • Droits de licence et planification de la durabilité
  • Coentreprises, accords de consortium et sous-traitance
  • Protection de la confidentialité et du savoir-faire
  • Responsabilité et limitations de responsabilité
  • Transferts de technologie et exploitation de nouveaux développements
  • Développement de logiciels 
  • Le développement financé par le crowdfunding et les défis qui en découlent en matière de propriété et d'octroi de licences.

En raison de sa solide expérience en matière de politique et de législation, l’équipe de Timelex est également familière avec des sujets plus spécialisés, tels que l’open data et l'information du secteur public (ISP), qui ont une forte incidence sur les droits disponibles de réutilisation et leurs restrictions. De même, Timelex fournit depuis longtemps un soutien juridique aux initiatives de développement de logiciels libres et son équipe est familière avec les principaux modèles de licence tels que GPL, AGPL, LGPL, EUPL, Apache, BSD et MIT.

HORIZON2020 et projects d'innovation de l'ue

Renforçant encore sa conscience des défis juridiques que posent la Recherche et l'Innovation dans l'Union Européenne, Timelex a participé à des projets de recherche Horizon 2020, à des projets pilotes à grande échelle et à des initiatives de recherche similaires en Europe depuis sa création.

L'équipe de Timelex est donc familière avec toutes les phases essentielles et les défis de tels projets, y compris : 

  • Préparation des soumissions et appels d'offres 
  • Conclusion d'accords de consortium, de contrats de sous-traitance et de conventions de subvention 
  • Aspects juridiques de la planification de la durabilité, y compris les plans d'exploitation
  • Conformité et évaluation éthique 
  • Évaluations des risques et de l'impact sociétal.

Horizon 2020 Actions les plus récentes

Timelex a participé à Horizon 2020 et à des initiatives similaires en tant que partenaire, sous-traitant ou tiers lié, et a supporté les participants à de tels projets en tant qu'expert ou conseiller externe.